Affichage légal

2025

DEC-2025-01-01 - Don financier de l'association Du Soleil à Madzari au profit du Conseil Municipal des Enfants

DEC-2025-01-02 - Renonciation au droti de préemption urbain - 8, Rue des Glycines

DEC-2025-01-03 - Renonciation au droit de préemption urbain - 11, Rue des Cèdres

DEC-2025-01-04 - Renonciation au droit de préemption urbain - 3, Rue Jean Jaurès

DEC-2025-01-05 - Renonciation au droit de préemption urbain - 6, Impasse des Sarments

DEC-2025-01-06 - Renonciation au droit de préemption urbain - 2, Impasse des Rosiers

DEC-2025-02-07 - Renonciation au droit de préemption urbain - 3, Allée du Chézeau

DEC-2025-02-08 - Renonciation au droit de préemption urbain - 3, Allée du Chézeau

DEC-2025-02-09 - Renonciation au droit de préemption urbain - 24, Rue Jean Mermoz

DEC-2025-02-10 - Renonciation au droit de préemption urbain - 6-8, Rue Lucie Aubrac

DEC-2025-02-11 - Renonciation au droit de préemption urbain - 16, Rue des Hortensias

DEC-2025-03-12 - Renonciation au droit de préemption urbain - 1, Place du 8 mai 1945

DEC-2025-03-13 - Renonciation au droit de préemption urbain - 81, Rue des Glycines

DEC-2025-03-14 - Renonciation au droit de préemption urbain - 4, Rue du Maréchal Joffre

DEC-2025-03-15 - Renonciation au droit de préemption urbain - 30, Avenue du Général de Gaulle

DEC-2025-03-16 - Renonciation au droit de préemption urbain - 34, Rue Louis Aragon

DEC-2025-03-17 - Convention de mise à disposition du stade Henri Luquet à la Fédération Française de Football dans le cadre de l'organisation du Tour 2 UEFA WU17

DEC-2025-03-18 - Renouvellement de l'adhésion de la Commune à l'Association Régionale pour le Fleurissement et l'Embellissement des communes (ARF Centre)

DEC-2025-03-19 - Renouvellement de l'adhésion de la Commune à l'Association TGV et Mobilité Ferroviaire Grand Centre Auvergne

DEC-2025-03-20 - Renouvellement de l'adhésion de la Commune à Adéfibois Berry

DEC-2025-03-21 - Convention d'honoraires entre la Commune et la SCP SOREL & ASSOCIÉS

DEC-2025-04-22 - Renonciation au droit de préemption urbain - 10, Rue Rosa Bonheur

DEC-2025-04-23 - Renonciation au droit de préemption urbain - Les Croix Moreaux

DEC-2025-04-24 - Renonciation au droit de préemption urbain - 71, Rue d'Alsace

DEC-2025-04-25 -Renonciation au droit de préemption urbain - 18, Rue de Villemenard

DEC-2025-04-26 - Renonciation au droit de préemption urbain - 22F quater Rue d'Alsace

DEC-2025-04-27 - Renonciation au droit de préemption urbain - 22F, Bis Rue d'Alsace

DEC-2025-04-28 - Renouvellement de l'adhésion de l aCommune au Comité de Défense et de Modernisation de la ligne SNCF VIERZON-BOURGES-SAINCAIZE

DEC-2025-04-29 - Contrat de services pour l'ouverture d'un portail à destination des familles avec BERGER-LEVRAULT

DEC-2025-04-30 - Souscription d'un emprunt de 700 000 Euros auprès de la Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel Centre Loire

DEC-2025-04-31 - Contrat de services pour l'ouverture d'un portail à destination des familles avec BERGER-LEVRAULT

DEC-2025-04-32 - Abonnement pour les licences Office Microsoft 365

DEC-2025-05-33 - Renonciation au droit de préemption urbain - 16, Rue des Glycines

DEC-2025-05-34 - Renonciation au droit de préemption urbain - 44, Rue des Lilas

DEC-2025-05-35 - Renonciation au droit de préemption urbain - 3, Impasse des Anémones

DEC-2025-05-36 - Renonciation au droit de préemption urbain - 22Q, Rue Jean Jaurès

DEC-2025-05-37 - Renonciation au droit de préemption urbain - 24, Rue des Peupliers

DEC-2025-05-38 - Renonciation au droit de préemption urbain - 19, Rue des Tilleuls

DEC-2025-05-39 - Renonciation au droit de préemption urbain - 38, Rue Jean Jaurès

DEC-2025-05-40 - Renonciation au droit de préemption urbain - 13, Rue René Char

DEC-2025-05-41 - Renonciation au droit de préemption urbain - 24, Rue René Char

DEC-2025-05-42 - Renonciation au droit de préemption urbain - 1, Route de Sainte-Solange

DEC-2025-05-43 - Renonciation au droit de préemption urbain - 22G, Rue Jean Jaurès

DEC-2025-05-44 - Renonciation au droit de préemption urbain - 2, Rue Raoul Dufy

DEC-2025-05-45 - Renonciation au droit de préemption urbain - 4, Rue des Pervenches

DEC-2025-05-46 - Contrat de location pour le serveur et la sauvegarde des données de la Mairie avec GRENKE LOCATION SAS

DEC-2025-06-47 - Renouvellement de l'adhésion de la Commune au Conseil d'Architecture, d' Urbanisme et de l'Environnement

DEC-2025-06-48 - Contrat immobilier gaz avec EDF pour le restaurant intergénérationnel

DEC-2025-06-49 - Renonciation au droit de préemption urbain - 7, Rue du Maréchal Leclerc

DEC-2025-06-50 - Renonciation au droit de préemption urbain - 58, Rue Charles de Foucault

DEC-2025-06-51 - Renonciation au droit de préemption urbain - 28, Route de Sainte-Solange

DEC-2025-06-52 - Renonciation au droit de préemption urbain - 55, Rue des Glycines

DEC-2025-06-53 - Renonciation au droit de préemption urbain - 3, Impasse des Pâquerettes

DEC-2025-06-54 - Renonciation au droit de préemption urbain - 67 Bis, Route de Sainte-Solange

DEC-2025-06-55 - Renonciation au droit de préemption urbain - 16A, Rue d'Alsace

DEC-2025-07-56 - Avenant n° 1 au contrat d'infogérance pour un serveur de messagerie Zimbra Collaboration avec la société MISE SUR ORBITE

DEC-2025-07-57 - Renonciation au droit de préemption urbain - 12, Rue Marcel Bascoulard

DEC-2025-07-58 - Renonciation au droit de préemption urbain - 11, Impasse Jean Moulin

DEC-2025-07-59 - Renonciation au droit de préemption urbain

DEC-2025-07-60 - Renonciation au droit de préemption urbain - 7, Impasse Pierre de Coubertin

DEC-2025-07-61 - Renonciation au droit de préemption urbain - 10, Rue du Maréchal Leclerc

DEC-2025-07-62 - Renonciation au droit de préemption urbain - 15, Allée Jules Vallès

DEC-2025-07-63 - Renonciation au droit de préemption urbain - 6, Rue de La Fontaine

DEC-2025-07-64 - Renouvellement de l'adhésion de la Commune à l'association des Amis de la Fondation pour la Mémoire de la Déportation

DEC-2025-08-65 - Renonciation au droit de préemption urbain - 4, Rue de la Fontaine

DEC-2025-08-66 - Renonciation au droit de préemption urbain - 11, Rue des Tilleuls

DEC-2025-08-67 - Renonciation au droit de préemption urbain - 6, Rue des Capucines

DEC-2025-08-68 - Renonciation au droit de préemption urbain - 5, Rue Paul Eluard

DEC-2025-08-69 - Renonciation au droit de préemption urbain - 20, Rue des Bégonias

DEC-2025-08-70 - Renonciation au droit de préemption urbain - 20, Rue de Villemenard

DEC-2025-08-71 - Renonciation au droit de préemption urbain - 6, Rue des Peupliers

DEC-2025-08-72 - Renonciation au droit de préemption urbain sur les fonds artisanaux, de commerce et les baux commerciaux - 6, Place du 8 Mai 1945

DEC-2025-09-73 - Don financier au profit du Conseil Municipal des Enfants

DEC-2025-09-74 - Renonciation au droit de préemption urbain - 22 J, rue Jean Jaurès

DEC-2025-09-75 - Renouvellement de contrat de services en mode Cloud du progiciel de gestion du temps avec la société Horoquartz

DEC-2025-10-76 - Renonciation au droit de préemption urbain - 17, Rue du Maréchal Leclerc

DEC-2025-10-77 - Renonciation au droit de préemption urbain - 4, Impasse Adrienne Bolland

DEC-2025-10-78 - Renonciation au droit de préemption urbain - 20, Rue des Églantines

DEC-2025-10-79 - Renonciation au droit de préemption urbain -7, Impasse des Pins

DEC-2025-10-80 - Renonciation au droit de préemption urbain - 6, Rue Paul Eluard

DEC-2025-10-81 - Renonciation au droit de préemption urbain - 15, Rue de Villemenard

DEC-2025-10-82 - Convention relative à la réalisation de la mise sou pli de la propagande électorale dans le cadre des élections municipales 2026

DEC-2025-10-83 - Renouvellement d'un contrat d'abonnement pour un certificat électronique Certigreffe pour la télétransmission des actes au contrôle de légalité du service des Ressources Humaines

DEC-2025-10-84 - Convention de mise à disposition des locaux de la Mairie à titre gratuit au CNFPT

DEC-2025-10-85 - Avenant n° 1 au contrat de service en mode Cloud du progiciel de gestion du temps avec la société Horoquartz

DEC-2025-11-86 - Renonciation au droit de préemption urbain - 28, Rue Pierre Bérégovoy

DEC-2025-11-87 - Renonciation au droit de préemption urbain - 68, Avenue du Général de Gaulle

DEC-2025-11-88 - Convention d'honoraires entre la Commune et la SCP SOREL & ASSOCIÉS

DEC-2025-11-89 - Contrat d'engagement avec l'AFM TÉLÉTHON 2025

DEC-2025-12-90 - Contrat d'infogérance avec la SARL Informatique Diffusion

DEC-2025-12-91 - Renonciation au droit de préemption urbain - 1, Rue André Malraux

DEC-2025-12-92 - Renonciation au droit de préemption urbain - 2, Rue de Lorraine

DEC-2025-12-93 - Renonciation au droit de préemption urbain - 22F Quater, Rue d'Alsace

DEC-2025-12-94 - Renonciation au droit de préemption urbain - 16, Rue Simone Le Moigne

DEC-2025-12-95 - Contrat de maintenance pour le robot de la piscine municipale avec la société MARINER 3S France

DEC-2025-12-96 - Contrat de maintenance pour le système de sécurité incendie pour la piscine municipale avec la Société Détection Électronique Française