Affichage légal

Décisions 2023

DEC-2023-01-01 : Contrat de location pour du matériel informatique avec GRENKE LOCATION SAS

DEC-2023-01-02 : Renonciation au droit de préemption urbain

DEC-2023-01-03 : Renonciation au droit de préemption urbain

DEC-2023-01-04 : Renonciation au droit de préemption urbain

DEC-2023-02-05 : Contrat de maintenance avec GEST MAG pour la caisse enregistreuse du centre nautique municipal

DEC-2023-02-06 : Contrat de maintenance avec CHUBB France pour les extincteurs des bâtiments communaux

DEC-2023-02-07 : Contrat de maintenance avec IMS SERVICE pour le radar pédagogique

DEC-2023-03-08 : Renonciation au droit de préemption urbain

DEC-2023-03-09 : Renonciation au droit de préemption urbain

DEC-2023-03-10 : Renonciation au droit de préemption urbain

DEC-2023-03-11 : Renonciation au droit de préemption urbain

DEC-2023-03-12 : Contrat d'utilisation de la base de données bibliographique ELECTRE

DEC-2023-03-13 : Contrat d'infogérance

DEC-2023-03-14 : Renouvellement de l'adhésion de la commune à l'Association Régionale pour le Fleurissement et l'Embellissement des Communes

DEC-2023-03-15 : Renonciation au droit de préemption urbain

DEC-2023-03-16 : Renonciation au droit de préemption urbain

DEC-2023-03-17 : Renonciation au droit de préemption urbain

DEC-2023-03-18 : Renonciation au droit de préemption urbain

DEC-2023-03-19 : Renonciation au droit de préemption urbain

DEC-2023-03-20 : Renouvellement de l'adhésion de la commune à l'association TGV et Mobilité Ferroviaire Grand Centre Auvergne

DEC-2023-03-21 : Renouvellement de l'adhésion de la commune à l'AFCDRP

DEC-2023-03-22 : Convention de mise en oeuvre d'une formation intra

DEC-2023-03-23 : Convention de mise en oeuvre d'une formation intra payante

DEC-2023-04-24 : Renonciation au droit de préemption urbain

DEC-2023-04-25 : Convention de partenariat relative à l'appel à manifestation d'intérêt animation territoriale du programme Moby avec la société ECO CO2

DEC-2023-05-26 : Renonciation au droit de préemption urbain

DEC-2023-05-27 : Renonciation au droit de préemption urbain

DEC-2023-05-28 : Renonciation au droit de préemption urbain

DEC-2023-05-29 : Renonciation au droit de préemption urbain

DEC-2023-05-30 : Renonciation au droit de préemption urbain

DEC-2023-05-31 : Renonciation au droit de préemption urbain

DEC-2023-05-32 : Renonciation au droit de préemption urbain

DEC-2023-05-33 : Renonciation au droit de préemption urbain

DEC-2023-05-34 : Souscription d'un contrat d'assurance "ervices de transport de personnes avec garantie élèves" par l'ANATEEP au près d ela MAIF pour le transport par les cars scolaires

DEC-2023-05-35 : Renouvellement de l'adhésion de la commune au Conseil d'Administration d'Architecture d'Urbanisme et de l'Environnement (CAUE)

DEC-2023-05-36 : Renouvellement de l'adhésion de la commune au Comité de Défense et de Modernisation de la ligne SNCF Vierzon-Bourges-Saincaize

DEC-2023-05-37 : Contrat de maintenance avec GEST-MAG pour le logiciel TPE ICT au centre nautique municipal et au restaurant intergénérationnel du 1er mai 2022 au 31 décembre 2023

DEC-2023-05-38 : Renonciation au droit de préemption urbain

DEC-2023-06-39 : Renonciation au droit de préemption urbain

DEC-2023-06-40 : Suppression de la régie de recettes "Point convivialité buffet buvette" au centre nautique municipal

DEC-2023-06-41 : Renonciation au droit de préemption urbain

DEC-2023-06-42 : Renonciation au droit de préemption urbain

DEC-2023-06-40 : Mise à disposition de la Ville de deux véhicules de type minibus par l'Association Sportive de Saint-Germain-du-Puy (ASSG)

DEC-2023-06-44 : Renonciation au droit de préemption urbain

DEC-2023-06-45 : Renonciation au droit de préemption urbain

DEC-2023-06-46 : Renonciation au droit de préemption urbain

DEC-2023-07-47 : Renonciation au droit de préemption urbain

DEC-2023-07-48 : Renonciation au droit de préemption urbain

DEC-2023-07-49 : Renonciation au droit de préemption urbain

DEC-2023-07-50 : Renonciation au droit de préemption urbain

DEC-2023-08-51 : Renonciation au droit de préemption urbain

DEC-2023-08-52 : Marché public : transport scolaire entre l'école maternelle Paul Eluard et le restaurant municipal intergénérationnzl pour la période scolaire 2023-2026

DEC-2023-08-53 : Renonciation au droit de préemption urbain

DEC-2023-08-54 : Renonciation au droit de préemption urbain

DEC-2023-08-55 : Renonciation au droit de préemption sur les fonds artisanaux, de commerce et les baux commerciaux

DEC-2023-08-56 : Contrat de location pour le matériel informatique avec GRENKE LOCATION SAS

DEC-2023-08-57 : Contrat de location pour la mise à disposition de bouteilles d'oxygène avec AIR LIQUIDE SANTÉ FRANCE

DEC-2023-08-58 : Renonciation au droit de préemption urbain

DEC-2023-08-59 : Renonciation au droit de préemption sur les fonds artisanaux, de commerce et les baux commerciaux

DEC-2023-09-60 : Renonciation au droit de préemption urbain

DEC-2023-09-61 : Renonciation au droit de préemption urbain

DEC-2023-09-62 : Renonciation au droit de préemption urbain

DEC-2023-09-63 : Contrat pour mise à disposition d'accès VPN avec ORANGE BUSINESS

DEC-2023-09-64 : Don financier au profit du Conseil Municipal des Enfants

DEC-2023-10-65 : Renonciation au droit de préemption urbain

DEC-2023-10-66 ; Contrat pour la mise ç disposition de bouteilles de gaz avec AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE

DEC-2023-10-67 : Contrat de vente et de maintenance pour le logiciel cimetière avec la SAS DIGITALEBOX

DEC-2023-10-68 : Contrat de service et de maintenance pour la prise de rendez-vous online pour les titres sécurisés (CNI/Passeports) avec la SAS JVS-MAIRISTEM

DEC-2023-10-69 : Renonciation au droit de préemption urbain

DEC-2023-10-70 : Renonciation au droit de préemption urbain

DEC-2023-10-71 : Renonciation au droit de préemption urbain

DEC-2023-10-72 : Renonciation au droit de préemption urbain

DEC-2023-11-73 : Retrait de la décision n°DEC-2023-10-67 en date du 25 octobre 2023 relative au contrat de vente de maintenance pour le logiciel cimetière avec la SAS DIGITALEBOX

DEC-2023-11-74 : Contrat de location pour le serveur et la sauvegarde des données de la bibliothèque à compter du 1er janvier 2024 avec GRENKE LOCATION SAS

DEC-2023-11-75 : Contrat de maintenance et d'hébergement du progiciel et portail Orphée pour la bibliothèque avec la société C3rb Informatique à compter du 1er janvier 2024

DEC-2023-11-76 : Renonciation au droit de préemption urbain

DEC-2023-11-77 : Renonciation au droit de préemption urbain

DEC-2023-11-78 : Renonciation au droit de préemption urbain

DEC-2023-11-79 : Renonciation au droit de préemption urbain

DEC-2023-11-80 : Renonciation au droit de préemption urbain

DEC-2023-12-81 : Renonciation au droit de préemption urbain

DEC-2023-12-82 : Renonciation au droit de préemption urbain

DEC-2023-12-83 : Renonciation au droit de préemption urbain

DEC-2023-12-84 : Renonciation au droit de préemption urbain

DEC-2023-12-85 : Contrat d'abonnement pour un certificat électronique CERTIGREFFE pour la télétransmission des actes au contrôle de légalité du service des assemblées

DEC-2023-12-86 : Contrat de maintenance pour le logiciel TPE ICT au centre nautique municipal et au restaurant intergénérationnel avec GEST MAG

DEC-2023-12-87 : Contrat de télé relève pour le radar pédagogique avec la société IVICOM FRANCE

DEC-2023-12-88 : Renonciation au droit de préemption urbain

DEC-2023-12-89 : Renonciation au droit de préemption urbain

DEC-2023-12-90 : Renonciation au droit de préemption urbain