Affichage légal

Séance du 21 avril 2026

Convocation + ordre du jour

Liste des délibérations

DEL.2026-04-34 - Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 21 mars 2026

DEL.2026-04-35 - Règlement budgétaire et financier

DEL.2026-04-36 - Compte Financier Unique 2025

DEL.2026-04-37 - Affectation du résultat 2025

DEL.2026-04-38 - Budget Primitif 2026

DEL.2026-04-39 - Taux d'imposition 2026

DEL.2026-04-40 - Subvention au Centre Communal d'Action Sociale

DEL.2026-04-41 - Actualisation des tarifs pour la Taxe sur la Publicité Extérieure à compter du 1er janvier 2027

DEL.2026-04-42 - Création des commissions municipales

DEL.2026-04-43 - Élection des membres des commissions municipales

DEL.2026-04-44 - Désignation d'un correspondant Défense

DEL.2026-04-45 - Désignation d'un correspondant Incendie et Secours

DEL.2026-04-46 - Désignation d'un correspondant Sécurité Routière

DEL.2026-04-47 - Élection des représentants au jury communal des maisons fleuries

DEL.2026-04-48 - Désignation des représentants à l'Agence Cher Ingénierie des Territoires

DEL.2026-04-49 - Désignation des représentants au Conseil d'Administration du collège Jean Rostand

DEL.2026-04-50 - Désignation des représentants à Approlys Centr'Achats

DEL.2026-04-51 - Désignation des représentants à la Commission d'Attribution des Logements

DEL.2026-04-52 - Désignation d'un représentant au Centre National d'Action Sociale

DEL.2026-04-53 - Désignation des représentants à Berry Numérique

DEL.2026-04-54 - Désignation des représentants à GIP RECIA

DEL.2026-04-55 - Règlement intérieur du Conseil Municipal

DEL.2026-04-56 - Autorisation de signature pour le financement de petits travaux d'éclairage public

DEL.2026-04-57 - Plan de financement prévisionnel du Syndicat Départemental d'Énergie du Cher - Dossier n° 2026-01-007

DEL.2026-04-58 - Plan de financement prévisionnel du Syndicat Départemental d'Énergie du Cher - Dossier n° 2026-01-037

DEL.2026-04-59 - Plan de financement prévisionnel du Syndicat Départemental d'Énergie du Cher - Dossier n° 2026-01-039

DEL.2026-04-60 - Subventions annuelles de fonctionnement aux associations germinoises culturelles et autres 2026

DEL.2026-04-61 - Subvention à l'Association du Personnel Pour l'Entraide et le Loisir (APPEL)

DEL.2026-04-62 - Règlement pour les manifestations communales de type marché et brocante

DEL.2026-04-63 - Règlement du Marché de Noël

DEL.2026-04-64 - Adhésion à l'Agence Tourisme et Territoires du Cher

DEL.2026-04-65 - Subventions annuelles de fonctionnement à allouer aux associations sportives 2026

DEL.2026-04-66 - Adhésion à l'Association Nationale des Élus en charge du Sport

DEL.2026-04-67 - Adhésion à l'Association Prévention Routière Ville Prudente

DEL.2026-04-68 - Convention à passer avec l'Oeuvre de Vacances de Péronne

DEL.2026-04-69 - Séjour été organisé par l'Espace Jeunes

DEL.2026-04-70 - Motion de soutien à la panthéonisation de George Sand