Affichage légal

Séance du 1er juillet 2026

CONVOCATION + ORDRE DU JOUR

Liste des délibérations

DEL.2026-07-81 - Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 16 juin 2026

DEL.2026-07-82 - Élection des membres de la Commission d'Appel d'Offres

DEL.2026-07-83 - Élection des membres de la Commission de Délégation de Service Public

DEL.2026-07-84 - Désignation des représentants de la Commune au sein de la Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées de Bourges Plus

DEL.2026-07-85 - Mise à jour du tableau des effectifs

DEL.2026-07-86 - Modification du règlement du temps de travail

DEL.2026-07-87 - Rapport annuel sur l'obligation d'emploi des personnes handicapées

DEL.2026-07-88 - Plan de financement relatif à la réfection du bâtiment communal hébergeant La Poste

DEL.2026-07-89 - Plan de financement pour des travaux d'éclairage public avec le Syndicat Départemental d'Énergie du Cher - Dossier n° 2026-01-025 - N° 1 - Étude globale passage en LED

DEL.2026-07-90 - Plan de financement pour des travaux d'éclairage public avec le Syndicat Départemental d'Énergie du Cher - Dossier n° 2026-01-025 - N° 2 - Rénovation de l'éclairage public - Armoire AM Rue des Frères Lumière

DEL.2026-07-91 - Plan de financement pour des travaux d'éclairage public avec le Syndicat Départemental d'Énergie du Cher - Dossier n° 2026-01-025 - N°3 - Rénovation de l'éclairage public - Armoire AR Rue Paul Eluard

DEL.2026-07-92 - Plan de financement pour des travaux d'éclairage public avec le Syndicat Départemental d'Énergie du Cher - Dossier n° 2026-01-025 - N°4 - Rénovation de l'éclairage public - Armoire AW Avenue du Général de Gaulle

DEL.2026-07-93 - Plan de financement pour des travaux d'éclairage public avec le Syndicat Départemental d'Énergie du Cher - Dossier n° 2026-01-025 - N° 5 - Rénovation de l'éclairage public - Armoire BE (EP REVE) Route de la Charité

DEL.2026-07-94 - Plan de financement pour des travaux d'éclairage public avec le Syndicat Départemental d'Énergie du Cher - Dossier n° 2026-01-025 - N° 6 - Rénovation de l'éclairage public - Armoire BE (partie travaux EP) Route de la Charité

DEL.2026-07-95 - Plan de financement pour des travaux d'éclairage public avec le Syndicat Départemental d'Énergie du Cher - Dossier n° 2026-01-025 - N°7 - Rénovation de l'éclairage public - Armoire BI Prioritaire Route de la Charité

DEL.2026-07-96 - Plan de financement pour des travaux d'éclairage public avec le Syndicat Départemental d'Énergie du Cher - Dossier n° 2026-01-025 - N°8 - Rénovation de l'éclairage public - Armoire BJ Prioritaire Rue de la Fontaine

DEL.2026-07-97 - Plans de financement pour des travaux d'éclairage public avec le Syndicat Départemental d'Énergie du Cher

DEL.2026-07-98 - Dénomination de voies communales

DEL.2026-07-99 - Participation financière de la société Pierreval aux travaux de viabilisation de l'OAP du Petit Pré

DEL.2026-07-100 - Fonds de Solidarité pour le Logement 2026

DEL.2026-07-101 - Dénomination de la salle annexe et de la petite salle de l'Espace Nelson Mandela

DEL.2026-07-102 - Tarification de l'entrée pour la manifestation "Soirée pour Tous"

DEL.2026-07-103 - Convention de partenariat avec le Comité de la Ligue Nationale contre le Cancer

DEL.2026-07-104 - Tarification des ateliers pour la Japan Bibli Gaming

DEL.2026-07-105 - Programmation 2027 de la Bibliothèque Municipale Marguerite Renaudat

DEL.2026-07-107 - Tarifs des services et installations sportives pour l'année scolaire 2026-2027

DEL.2026-07-108 - Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la Commune au bénéfice du collège George Sand d'Avord

DEL.2026-07-109 - Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la Commune au bénéfice du collège Jean Rostand de Saint-Germain-du-Puy

DEL.2026-07-110 - Plan de financement pour la réfection partielle de la piste de bicross

DEL.2026-07-111 - Tarifs du service Enfance pour l'année scolaire 2026/2027

DEL.2026-07-112 - Cotisation annuelle du club ados

DEL.2026-07-113 - Convention de partenariat de diffusion et d'éducation artistique "Passerelles des Arts" avec la Ligue de l'Enseignement du Cher pour la période 2026-2029

DEL.2026-07-114 - Tarifs de la restauration municipale pour l'année scolaire 2026-2027

DEL.2026-07-106 - Mise en place de tarifs en cas de détérioration ou de perte des kits de liseuses prêtés par la Bibliothèque Municipale Marguerite Renaudat