Affichage légal

Séance du 13 octobre 2026

Convocation + ordre du jour

Liste des délibérations

DEL.2026-10-115 - Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 1"' juillet 2026

DEL.2026-10-116 - Décision budgétaire Modificative n° 1 - Budget Ville

DEL.2026-10-117 - Admission en non-valeur de produits irrécouvrables par le comptable public

DEL.2026-10-118 - Prise en charge de créances éteintes par jugement du tribunal

DEL.2026-10-119 - Indemnité de gardiennage de l'église communale

DEL.2026-10-120 - Débat obligatoire à la protection sociale complémentaire

DEL.2026-10-121 - Lignes directrices de gestion 2027-2032

DEL.2026-10-122 - Recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin saisonnier ou temporaire d'activité

DEL.2026-10-123 - Modification du règlement du temps de travail

DEL.2026-10-124 - Avenant n° 3 au contrat de Ville-Centre 2022/2028

DEL.2026-10-125 - Compte-Rendu Annuel au Concédant 2025 - ZAC des Champs Châlons, Terre d'Avenir

DEL.2026-10-126 - Convention d'occupation des chemins ruraux et voies communales avec la société RWE Renouvelables France

DEL.2026-10-127 - Convention de servitudes pour les ouvrages souterrains avec ENEDIS

DEL.2026-10-128 - Dénomination de voies communales

DEL.2026-10-129 - Avis sur le principe de la vente d'un logement - 2, Rue des Frères Lumière

DEL.2026-10-130 - Avis sur le principe de la vente d'un logement - 6, Allée du Souvenir Français

DEL.2026-10-131 - Avis sur le principe de la vente d'un logement - 11, Rue Pierre Bérégovoy

DEL.2026-10-132 - Avis sur le prix de vente d'un logement - 2, Rue des Frères Lumière

DEL.2026-10-133 - Avis sur le prix de vente d'un logement - 6, Allée du Souvenir Français

DEL.2026-10-134 - Avis sur le prix de vente d'un logement - 11, Rue Pierre Bérégovoy

DEL.2026-10-135 - Création d'une chambre funéraire

DEL.2026-10-136 - Reversement au profit de l'AFM Téléthon des recettes issues de la vente de documents désherbés de la Bibliothèque Municipale Marguerite Renaudat

DEL.2026-10-137 - Convention tripartie d'utilisation d'équipements sportifs 2026/2031 avec le collège Jean Rostand de Saint-Germain-du-Puy

DEL.2026-10-138 - Convention tripartie d'utilisation d'équipements sportifs 2026/2031 avec le collège George sand d'Avord

DEL.2026-10-139 - Avenant n° 1 à la convention de mise à disposition de la piscine municipale au Groupement de soutien commissariat de Bourges

DEL.2026-10-140 - Modification du règlement du budget participatif

DEL.2026-10-141 - Convention de rappel à l'ordre

DEL.2026-10-142 - Classe de neige 2027 : convention avec l'Association Vacances Détente Sports Loisirs

DEL.2026-10-143 - Classe de neige 2027 : grille tarifaire

DEL.2026-10-144 - Dérogations au repos dominical des commerces pour l'année 2027