Affichage légal

Séance du 17 octobre 2023

Convocation - CM 17.10.2023

DEL.2023-10-88 : Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 26 septembre 2023

DEL.2023-10-89 : Indemnité pour le gardiennage de l'église communale

DEL.2023-10-90 : Plan de financement pour des travaux d'aménagement et de sécurisation des voies de la commune

DEL.2023-10-91 : Plan de financement relatif aux travaux d'agrandissement du cimetière communal

DEL.2023-10-92 : Adhésion ) la centrale d'achat intercommunale de la Communauté d'Agglomération de Bourges

DEL.2023-10-93 : Règlement sur le temps de travail

DEL.2023-10-94 : Règlement de formation

DEL.2023-10-95 : Convention relative à la protection sociale complémentaire (prévoyance) du Centre de Gestion du Cher

DEL.2023-10-96 : Convention relative à la protection sociale complémentaire (santé) du Centre de Gestion du Cher

DEL.2023-10-97 : Tarifs des services/installations sportives

DEL.2023-10-98 : Mise à disposition des installations sportives communales au collège Jean Rostand de Saint-Germain-du-Puy

DEL.2023-10-99 : Mise à disposition du Centre Nautique Municipal au collège George Sand d'Avord

DEL.2023-10-100 : Classe de neige 2024 : convention

DEL.2023-10-101 : Classe de neige 2024 : grille tarifaire

DEL.2023-10-102 : Dénomination d'une voie communale

DEL.2023-10-103 : Plan de financement prévisionnel du Syndicat Départemental d'Énergie du Cher des travaux d'éclairage public - Dossier n° 2021-01-098

DEL.2023-10-104 : Subvention à l'ASSG dans le cadre de sa participation aux Festiv'été 2023

DEL.2023-10-105 : Subvention à l'association Villemenard Coeur en Berry dans le cadre de sa participation aux Festiv'été 2023

DEL.2023-10-106 : Tarification des ouvrages désherbés de la bibliothèque municipale "Marguerite Renaudat"

DEL.2023-10-107 : Contribution de la commune à la mise en oeuvre du Plan Climat Air Énergie Territorial de Bourges Plus

DEL.2023-10-108 : Avis du Conseil Municipal sur le principe de la vente d'un logement de la SA HLM France Loire - 7, rue Bérégovoy

DEL.2023-10-109 : Avis du Conseil municipal sur le prix de la vente d'un logement de la SA HLM France Loire - 7, rue Pierre Bérégovoy

DEL.2023-10-110 : Avis du Conseil municipal sur le principe de la vente d'un logement de la SA HLM France Loire - 38, rue Edmé Boiché

Liste des délibérations