Affichage légal

Séance du 29 août 2024

Liste des délibérations

DEL.2024-08-76 - Procès-verbal d'installation d'un conseiller municipal

DEL.2024-08-76 - Tableau du CM

DEL.2024-08-77 - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 25 juin 2024

DEL.2024-08-78 - Modification des commissions municipales

DEL.2024-08-79 - Élection des membres des commissions municipales

DEL.2024-08-80 - Élection des représentants du Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale

DEL.2024-08-81 - Règlement intérieur du Conseil Municipal

DEL.2024-08-82 - Retrait de la délibération n° DEL.2024-06-52 du Conseil Municipal du 25 juin 2024

DEL.2024-08-83 - Cession d'une partie de la parcelle cadastrée AI n° 68 au groupe PIERREVAL

DEL.2024-08-84 - Cessions et acquisition de parcelles Place du 8 Mai 1945 à SCI CLEMAUBIN

DEL.2024-08-85 - Règlement du temps de travail

DEL.2024-08-86 - Convention d'objectifs et de financement avec la CAF relative au pilotage du projet de territoire chargé de coopération CTG

DEL.2024-08-87 - Achat de parcelles à la SNCF

DEL.2024-08-88 - Prise en charge partielle d'une clôture suite à l'agrandissement du cimetière communal

DEL.2024-08-89 - Convention de servitudes avec ENEDIS

DEL.2024-08-90 - Participation de l'Appel à Manifestation d'Intérêt pour la réalisation et l'exploitation d'installations photovoltaïques sur le patrimoine public de la commune

DEL.2024-08-91 - Avis du Conseil Municipal sur le principe de la vente d'un logement de la SA HLM France Loire situé au 40, Rue Pierre Bérégovoy

DEL.2024-08-92 - Avis du Conseil Municipal sur le prix de la vente d'un logement de la SA HLM France Loire situé au 40, Rue Pierre Bérégovoy

DEL.2024-08-84b - Cessions et aquisition de parcelles Place du 8 Mai