Affichage légal

Séance du 1er juillet 2025

CONVOCATION + ODJ

Liste des délibérations

DEL.2025-07-54 - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 13 mai 2025

DEL.2025-07-55 - Voeu de soutien à la Palestine

DEL.2025-07-56 - Frais de mission de la Maire : assemblée générale de l'Association des Maires du Cher

DEL.2025-07-57 - Mise à jour du tableau des effectifs

DEL.2025-07-58 - Rapport annuel sur l'obligation d'emploi des personnes handicapées

DEL.2025-07-59 - Recomposition du Conseil Communautaire : accord local

DEL.2025-07-60 - Appel à projets Transports collectifs en Site Propre et Pôle d'Échanges Multimodal : convention de financement

DEL.2025-07-61 - Plan de financement relatif à l'aménagement d'une pyramide de filets - Projet du Conseil Municipal des Enfants et du Conseil Municipal des Jeunes

DEL.2025-07-62 - Convention avec le Conseil Départemental du Cher pour le renforcement de l'action sociale de proximité

DEL.2025-07-63 - Tarifs des services / installations sportives

DEL.2025-07-64 - Convention d'engagements et de moyens à compter du 1er septembre 2025

DEL.2025-07-65 - Convention de mise à disposition de la piscine municipale à la Base de Défense de Bourges-Avord à compter du 1er septembre 2025

DEL.2025-07-66 - Convention de mise à disposition de la piscine municipale (fermeture public) à compter du 1er septembre 2025

DEL.2025-07-67 - Convention de mise à disposition de la piscine municipales à l'association CNMG à compter du 1er septembre 2025

DEL.2025-07-68 - Convention de mise à disposition des gymnases municipaux à compter du 1er septembre 2025

DEL.2025-07-69 - Convention de mise à disposition d'un local communal (autre que les équipements sportifs) à compter du 1er septembre 2025

DEL.2025-07-70 - Subvention exceptionnelle à l'association Futsal

DEL.2025-07-71 - Tarifs de la restauration municipale pour l'année scolaire 2025/2026

DEL.2025-07-72 - Convention d'objectifs et de financement "subvention de soutien aux formations BAFA/BAFD" avec la Caisse d'Allocations du Cher

DEL.2025-07-73 - Avenant à la convention de service Consultation du Dossier Allocataire par les Partenaires et Aides Financières d'Action Sociale de la base de la CAF du Cher

DEL.2025-07-74 - Convention de réalisation, de financement et d'entretien des aménagements urbaisn créés et existants sur le domaine public de la RD155 - Aménagement de la Route de Sainte-Solange avec le Conseil Départemental du Cher

DEL.2025-07-75 - Convention de coopération pour la création et l'entretien d'une zone humide "Peupleraie du Bicross"

DEL.2025-07-76 - Convention portant sur la gestion, la maintenance et la superposition d'affectation d'un ouvrage d'art de rétablissement des voies type pont-route avec la SNCF Réseau

DEL.2025-07-77 - Cession de la parcelle AV70 située Avenue du Général de Gaulle

DEL.2025-07-78 - Dénomination des voies communales

DEL.2025-07-79 - Plan de financement du SDE18 - Dossier n° 2024-01-105

DEL.2025-07-80 - Plan de financement du SDE18 - Dossier n° 2024-1-106

DEL.2025-07-81 - Règlement du salon artistique "Croq'Arts Villemenard"

DEL.2025-07-82 - Programmation 2026 de la bibliothèque municipale "Marguerite Renaudat"