Compte-rendus des conseils municipaux

Séance du 5 juillet 2023

CONVOCATION CM 05.07.2023

DEL.2023-07-52 : Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 02 mai 2023

DEL.23-07-53 : Décision budgétaire modificative n°1 - Budget Ville 2023

DEL.2023-07-54 : Autorisation d'emprunt auprès du Crédit Agricole Centre Loire

DEL.2023-07-55 : Modification des tarifs municipaux 2023

DEL.2023-07-56 : Plan de financement pour des travaux d'aménagement, de mise aux normes et de sécurisation de bâtiments publics

DEL.2023-07-57 : Plan de financement pour des travaux d'aménagement et de sécurité des voies publiques

DEL.2023-07-58 : Plan de financement pour l'achat de chalets

DEL.2023-07-59 : Plan de financement pour le réaménagement de l'accueil de la Mairie

DEL.2023-07-60 : Plan de financement pour le poste de relèvement des eaux usées de la piscine et du gymnase

DEL.2023-07-61 : Modification plan de financement pour l'aménagement de la Sablette

DEL.2023-07-62 : Règlement des encarts publicitaires magazine communal

DEL.2023-07-63 : Mise à jour du tableau des effectifs

DEL.2023-07-64 : Modification du règlement sur le temps de travail

DEL.2023-07-65 : Rapport annuel sur l'obligation d'emploi des personnes handicapées

DEL.2023-07-66 : Désignation d'un référent élu dans les conseils de quartier

DEL.2023-07-67 : Contribution de la Ville au Fonds de Solidarité pour le Logement

DEL.2023-07-68 : Tarifs des installations sportives

DEL.2023-07-69 : Convention de mise à disposition des minibus communaux

DEL.2023-07-70 : Tarifs de la restauration municipale pour l'année scolaire 2023/2024

DEL.2023-07-71 : Convention à passer avec l'Oeuvre de vacances à Péronne

DEL.2023-07-72 - Convention d'occupation du domaine public avec Free Mobile

DEL.2023-07-73 : Achat terrain SNCF

DEL.2023-07-74 : Transfert de gestion ligne SNCF n° 689 000

DEL.2023-07-75 : Plan de financement prévisionnel du Styndicat Départemental du Cher pour des travaux d'éclairage public - dossier n° 2023-01-065

DEL.2023-07-76 : Plan de financement prévisionnel du Styndicat Départemental du Cher pour des travaux d'éclairage public - dossier n° 2023-01-066

DEL.2023-07-77 : Compte-rendu annuel au concédant 2022 - ZAC des Champs Châlons, Terre d'Avenirs

DEL.2023-07-78 : Adhésion association Adéfibois Berry

DEL.2023-07-79 : Tarification des ouvrages désherbés de la bibliothèque municipale "Marguerite Renaudat"

DEL.2023-07-80 : Programmation 2024 de la bibliothèque municipale "Marguerite Renaudat"

DEL.2023-07-81 : Règlement du salon artistique "Croq'Arts Villemenard"

DEL.2023-07-82 : Manifestations communales : tarifs buvette

DEL.2023-07-83 : Tarification des emplacements pour les manifestations municipales

DEL.2023-07-84 : Tarifs de la restauration municipale 2023/2024 - Annule et remplace la délibération n° DEL.2023-07-70

Liste des délibérations

Liste des délibérations - Version mise à jour le 11.07.2023