Compte-rendus des conseils municipaux

Séance du 12 décembre 2023

Convocation - CM 12.12.2023

DEL.2023-12-111 : Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 17 octobre 2023

DEL.2023-12-112 : Décision budgétaire Modificative n°2 - Budget Ville 2023

DEL.2023-12-113 : Autorisation du mandatement des dépenses d'investissement dans la limite de 25% des crédits ouverts en 2023

DEL.2023-12-114 : Admission en non-valeur de produits irrécouvrables par le comptable public

DEL.2023-12-115 : Prise en charge de créances éteintes par jugements du tribunal

DEL.2023-12-116 : Plan de financement relatif aux travaux d'agrandissement du cimetière communal

DEL.2023-12-117 : Plan de financement relatif à l'étude de faisabilité portant sur le réseau de chaleur biomasse

DEL.2023-12-118 : Modification du plan de financement relatif à l'aménagement de la Sablette

DEL.2023-12-119 : Affectation des dépenses à imputer au compte 6232 "Fêtes et Cérémonies"

DEL.2023-12-120 : Règlement des encarts publicitaires pour le magazine communal

DEL.2023-12-121 : Subventions annuelles aux associations extérieures 2023

DEL.2023-12-122 : Tarifs des services municipaux 2024

DEL.2023-12-123 : Caution de location des salles de l'Espace Nelson Mandela

DEL.2023-12-124 : Caution de location de la salle Mis et Thiennot

DEL.2023-12-125 : Caution de location de la salle Simone Signoret

DEL.2023-12-126 : Caution de sonorisation de l'Espace Nelson Mandela

DEL.2023-12-127 : Caution de sonorisation mobile de l'Espace Nelson Mandela

DEL.2023-12-128 : Caution du vidéoprojecteur de l'Espace Nelson Mandela

DEL.2023-12-129 : Rapport de la Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées relatif au transfert de la compétence Gestion des Eaux Pluviales Urbaines

DEL.2023-12-130 : Prestation de service Data Protection Officer avec le GIP RECIA

DEL.2023-12-131 : Mise à jour du tableau des effectifs

DEL.2023-12-132 : Recrutement d'agents contractuels sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin saisonnier ou temporaire d'activité

DEL.2023-12-133 : Attribution de la prime pouvoir d'achat

DEL.2023-12-134 : Motion prime pouvoir d'achat

DEL.2023-12-135 : Frais de mission de la Maire : Congrès des Maires 2023

DEL.2023-12-136 : Contrat d'assurance CNP relatif à la couverture du risque décès des agents permanents affiliés à la CNRACL

DEL.2023-12-137 : Convention de partenariat de diffusion et d'éducation artistique "Passerelles des Arts" avec la Ligue de l'Enseignement du Cher

DEL.2023-12-138 : Convention à passer avec les communes extérieures pour l'accueil des enfants qui résident dans ces communes dans les services périscolaires et extrascolaires

DEL.2023-12-139 : Fixation du montant des frais de fonctionnement pour les élèves des communes extérieures fréquentant les écoles de Saint-Germain-du-Puy pour l'année soclaire 2023-2024

DEL.2023-12-140 : Fixation du montant des frais de fonctionnement pour les élèves de Moulins sur Yèvre fréquentant les écoles de Saint-Germain-du-Puy pour l'année soclaire 2023-2024

DEL.2023-12-141 : Participation de la commune aux dépenses de fonctionnement des écoles du 1er degré pour les élèves scolarisés à Bourges pour l'année soclaire 2023-2024

DEL.2023-12-142 : Participation de la commune aux dépenses de fonctionnement des écoles du 1er degré pour les élèves scolarisés à Trouy pour l'année soclaire 2023-2024

DEL.2023-12-143 : Plan de financement prévisionnel du Syndicat Départemental d'Énergie du Cher pour des travaux d'éclairage punlic - Dossier n° 2023-01-42

DEL.2023-12-144 : Plan de financement prévisionnel du Syndicat Départemental d'Énergie du Cher pour des travaux d'éclairage punlic - Dossier n° 2023-01-122

DEL.2023-12-145 : Clôture du lotissement Les Terres de Chailloux

DEL.2023-12-146 : Avenant n°12 à la convention d'occupation temporaire d'une dépendance du domaine public par Bouygues Télécom

DEL.2023-12-147 : Division cession de parcelle pour la construction de logements France Loire

DEL.2023-12-148 : Accélération de la Production des Énergies Renouvelables dites loi APER

DEL.2023-12-149 : Programmation des manifestations communales 2024

DEL.2023-12-150 : Frais de mission de la Maire : séjour à Gadebusch en Allemagne

DEL.2023-12-151 : Règlement de location des parcelles de marais communaux

DEL.2023-12-152 : Dérogations 2024 au repos dominical

Liste des délibérations